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Mis à jour le 14 novembre 2026
Éditeur du site
FosseConforme.fr est un service édité par Fabrice Louis, entrepreneur individuel (nom commercial Flowgencia).
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Adresse : 1 ter rue Ollivier Beauregard, 91380 Chilly-Mazarin.
Contact : contact@fosseconforme.fr.
Directeur de la publication : Fabrice Louis.
Hébergement
Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (cloudflare.com).
Nature du service
FosseConforme.fr met en relation des particuliers qui ont un projet d'assainissement individuel avec des installateurs indépendants. L'éditeur ne réalise pas les travaux et n'est pas partie aux devis ni aux contrats conclus entre le particulier et l'installateur. Le service est gratuit pour les particuliers ; les installateurs partenaires rémunèrent l'éditeur pour chaque demande qui leur est confiée. Le détail figure sur la page Partenaires.
Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu avec l'éditeur, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [à désigner avant la mise en ligne : nom et site du médiateur de la consommation].
Propriété intellectuelle
Les textes et éléments graphiques du site appartiennent à l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Crédits photos
Village breton : Jan van der Wolf (Pexels). Chaumière : Philippe Serrand (Pexels). Maison aux ardoises : Radek Kozak (Unsplash). Longère : Pascal Bernardon (Unsplash). Mini-pelle : image de Freepik.
Les schémas en coupe et les images des sections « Les aides possibles » et « Qui sommes-nous ? » sont des images d'illustration créées pour l'éditeur du site à l'aide d'outils d'intelligence artificielle. Elles ne représentent pas un chantier réel.